DUMIA · Algérie

Position 19.02 — Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d’autres substances) ou bien autrement

17 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 19.02

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
1902.11.10.00Spaghettis et nouillesContenant des oeufs30 %2 %3 %9 %
1902.11.20.00MacaroniContenant des oeufs30 %2 %3 %9 %
1902.11.90.00AutresContenant des oeufs30 %2 %3 %9 %
1902.19.10.00Spaghettis et nouillesAutres30 %2 %3 %9 %
1902.19.20.00MacaroniAutres30 %2 %3 %9 %
1902.19.90.00AutresAutres30 %2 %3 %9 %
1902.20.10.00Preparees par methode traditionnelle et conditionnes dans des sacs n'excedant pas 10 KGPates alimentaires farcies (meme cuites ou autrement preparees)30 %2 %3 %19 %
1902.20.91.00Farcies de viandes oud'abatsAutres30 %2 %3 %19 %
1902.20.92.00Farcies de poissons, y compris le caviar et ses succedanesAutres30 %2 %3 %19 %
1902.20.93.00Farcies de crustaces et de mollusques, y compris les coquillagesAutres30 %2 %3 %19 %
1902.20.94.00Farcies d'autres produits d'origine animaleAutres30 %2 %3 %19 %
1902.20.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
1902.30.10.00SecheesAutres pates alimentaires30 %2 %3 %9 %
1902.30.90.00AutresAutres pates alimentaires30 %2 %3 %9 %
1902.40.10.00Non prepareCouscous————
1902.40.91.00Couscous fait a main conditionnes dans des sacs n'excedant pas 10 KGSAutres30 %2 %3 %9 %
1902.40.99.00AutresAutres30 %2 %3 %9 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produitVisa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 19

19.0119.0319.0419.05