DUMIA · Algérie

Position 11.04 — Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales

17 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 11.04

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
1104.12.10.00Grains aplatisD'avoine30 %2 %3 %9 %
1104.12.20.00FloconsD'avoine30 %2 %3 %9 %
1104.19.10.00de froment (ble)D'autres cereales30 %2 %3 %9 %
1104.19.20.00de seigleD'autres cereales30 %2 %3 %9 %
1104.19.30.00de maïsD'autres cereales30 %2 %3 %9 %
1104.19.41.00grains aplatisd'orge30 %2 %3 %9 %
1104.19.42.00floconsd'orge30 %2 %3 %9 %
1104.19.50.00De sarrasinD'autres cereales30 %2 %3 %9 %
1104.19.60.00De rizD'autres cereales30 %2 %3 %9 %
1104.19.90.00AutresD'autres cereales30 %2 %3 %9 %
1104.22.00.00D'avoineAutres grains travailles (mondes, perles, tranches ou concasses, par exemple)30 %2 %3 %9 %
1104.23.00.00De maïsAutres grains travailles (mondes, perles, tranches ou concasses, par exemple)30 %2 %3 %9 %
1104.29.10.00D'orgeD'autres cereales30 %2 %3 %9 %
1104.29.20.00De froment (ble)D'autres cereales30 %2 %3 %9 %
1104.29.30.00De seigleD'autres cereales30 %2 %3 %9 %
1104.29.90.00D'autres cerealesD'autres cereales30 %2 %3 %9 %
1104.30.00.00Germes de cereales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus30 %2 %3 %9 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitAutorisation de libre circulationCertificat phytosanitaire du pays d'origineDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 11

11.0111.0211.0311.0511.0611.0711.0811.09