DUMIA · Algérie

Position 08.09 — Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais

8 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 08.09

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
0809.10.10.00Pour la transformationAbricots30 %2 %3 %19 %
0809.10.90.00AutresAbricots30 %2 %3 %19 %
0809.21.00.00Cerises acides (Prunus cerasus)Cerises30 %2 %3 %19 %
0809.29.00.00AutresCerises30 %2 %3 %19 %
0809.30.10.00Pour la transformationPeches, y compris les brugnons et nectarines30 %2 %3 %19 %
0809.30.90.00AutresPeches, y compris les brugnons et nectarines30 %2 %3 %19 %
0809.40.10.00Pour la transformationPrunes et prunelles30 %2 %3 %19 %
0809.40.90.00AutresPrunes et prunelles30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitAutorisation de libre circulationCertificat phytosanitaire du pays d'origineDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 8

08.0108.0208.0308.0408.0508.0608.0708.0808.1008.1108.1208.1308.14