DUMIA · Algérie

Position 05.11 — Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

12 sous-positions tarifaires. Le droit de douane va de 5 % à 30 % selon la sous-position.

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Sous-positions tarifaires de la position 05.11

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
0511.10.10.00CongeleSperme de taureaux5 %2 %3 %19 %
0511.10.90.00AutresSperme de taureaux5 %2 %3 %19 %
0511.91.10.00oeufs de poissons destines a la reproduction30 %2 %3 %19 %
0511.91.20.00oeufs sales de morue, de maquereaux et similaires, constituant des rogues pour la peche30 %2 %3 %19 %
0511.91.31.00Cystes (oeufs des artemias)oeufs de crustaces ou de mollusques30 %2 %3 %19 %
0511.91.39.00Autresoeufs de crustaces ou de mollusques30 %2 %3 %19 %
0511.91.40.00Dechets de poissons30 %2 %3 %19 %
0511.91.90.00Autres30 %2 %3 %19 %
0511.99.10.00Eponges naturelles d'origine animale sous forme bruteAutres5 %2 %3 %19 %
0511.99.91.00Embryonsd'animaux et semence animaleAutres30 %2 %3 %19 %
0511.99.92.00Animaux morts du Chapitre 1Autres30 %2 %3 %19 %
0511.99.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Derogation sanitaire veterinaire (m. agriculture)Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 5

05.0105.0205.0405.0505.0605.0705.0805.10