DUMIA · Algérie

Position 02.09 — Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non…

16 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 02.09

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
0209.10.11.00Frais, refrigeresLard sans parties maigres30 %2 %3 %19 %
0209.10.12.00CongelesLard sans parties maigres30 %2 %3 %19 %
0209.10.13.00Sales ou en saumureLard sans parties maigres30 %2 %3 %19 %
0209.10.14.00Seches ou fumesLard sans parties maigres30 %2 %3 %19 %
0209.10.21.00Frais, refrigeresGraisse30 %2 %3 %19 %
0209.10.22.00CongelesGraisse30 %2 %3 %19 %
0209.10.23.00Sales ou en saumureGraisse30 %2 %3 %19 %
0209.10.24.00Seches ou fumesGraisse30 %2 %3 %19 %
0209.90.11.00Frais, refrigeresd'oies30 %2 %3 %19 %
0209.90.12.00Congelesd'oies30 %2 %3 %19 %
0209.90.13.00Sales ou en saumured'oies30 %2 %3 %19 %
0209.90.14.00Seches ou fumesd'oies30 %2 %3 %19 %
0209.90.91.00Frais, refrigeresd'autres volailles30 %2 %3 %19 %
0209.90.92.00Congelesd'autres volailles30 %2 %3 %19 %
0209.90.93.00Sales ou en saumured'autres volailles30 %2 %3 %19 %
0209.90.94.00Seches ou fumesd'autres volailles————

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produitDerogation sanitaire veterinaire (m. agriculture)Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 2

02.0102.0202.0302.0402.0502.0602.0702.0802.10