DUMIA · Algérie

Position 92.07 — Instrumentsde musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques

8 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 92.07

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
9207.10.10.00OrguesInstruments a clavier, autres que les accordeons30 %2 %3 %19 %
9207.10.20.00Pianos electriquesInstruments a clavier, autres que les accordeons30 %2 %3 %19 %
9207.10.30.00SynthetiseursInstruments a clavier, autres que les accordeons30 %2 %3 %19 %
9207.10.90.00AutresInstruments a clavier, autres que les accordeons30 %2 %3 %19 %
9207.90.10.00GuitaresAutres30 %2 %3 %19 %
9207.90.20.00Accordeons, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas et xylophonesAutres30 %2 %3 %19 %
9207.90.30.00Tambours et batteries electroniques, interface numerique des instruments de musique (MIDI)Autres30 %2 %3 %19 %
9207.90.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 92

92.0192.0292.0592.0692.0892.09