DUMIA · Algérie

Position 92.05 — Instruments de musique à vent

16 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 92.05

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
9205.10.10.00Trompettes, cornets et flugelhornsInstruments dits écuivresé30 %2 %3 %19 %
9205.10.20.00TrombonesInstruments dits écuivresé30 %2 %3 %19 %
9205.10.30.00Cors d'harmonieInstruments dits écuivresé30 %2 %3 %19 %
9205.10.40.00Tubas, baritons, euphoniums et soubassophonesInstruments dits écuivresé30 %2 %3 %19 %
9205.10.90.00AutresInstruments dits écuivresé30 %2 %3 %19 %
9205.90.11.00Flûtes, cornemuses et mazmarFabriques par methode traditionnelle30 %2 %3 %19 %
9205.90.19.00Autres, fabriques par methode traditionnelleFabriques par methode traditionnelle30 %2 %3 %19 %
9205.90.91.00ClarinettesAutres30 %2 %3 %19 %
9205.90.92.00Fifres, flûtes et piccolosAutres30 %2 %3 %19 %
9205.90.93.00Flûtes a becAutres30 %2 %3 %19 %
9205.90.94.00SaxophonesAutres30 %2 %3 %19 %
9205.90.95.00HautboisAutres30 %2 %3 %19 %
9205.90.96.00Bassons, cors anglais et chalumeaux d'exerciceAutres30 %2 %3 %19 %
9205.90.97.00Harmonicas a boucheAutres30 %2 %3 %19 %
9205.90.98.00Orgues a tuyaux et a clavierAutres30 %2 %3 %19 %
9205.90.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 92

92.0192.0292.0692.0792.0892.09