Sous-positions tarifaires de la position 88.05
| Sous-position | Désignation | Droit de douane | PRCT | TCS | TVA |
|---|---|---|---|---|---|
| 8805.10.10.00 | Appareils et dispositifs pour le lancement de vehicules aeriens et leurs parties | 0 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 8805.10.90.00 | Appareils et dispositifs pour l'appontage de vehicules aeriens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties | 0 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 8805.21.00.00 | Simulateurs de combats aeriens et leurs partiesAppareils au sol d'entraénement au vol et leurs parties | 0 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 8805.29.10.00 | Simulateurs de volAutres | 0 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 8805.29.90.00 | Autres appareils au sol d'entraénement au vol et leurs partiesAutres | 0 % | 2 % | 3 % | 19 % |
Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.
Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif.
Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier
ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire
en douane agréé.