DUMIA · Algérie

Position 82.15 — Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes…

13 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

Classer une marchandise de cette position →

Sous-positions tarifaires de la position 82.15

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
8215.10.10.00Contenant uniquement des objets argente, dore ou platineAssortiments contenant au moins un objet argente, dore ou platine30 %2 %3 %19 %
8215.10.91.00En aciers inoxydablesAutres30 %2 %3 %19 %
8215.10.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
8215.20.11.00En aciers inoxydablesContenant des cuillers, couteaux et fourchettes, des types utilises pour la table30 %2 %3 %19 %
8215.20.19.00AutresContenant des cuillers, couteaux et fourchettes, des types utilises pour la table30 %2 %3 %19 %
8215.20.91.00En aciers inoxydablesAutres30 %2 %3 %19 %
8215.20.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
8215.91.10.00Cuillers ou fourchettes, des types utilises pour la tableArgentes, dores ou platines30 %2 %3 %19 %
8215.91.90.00AutresArgentes, dores ou platines30 %2 %3 %19 %
8215.99.11.00En aciers inoxydablesCuillers ou fourchettes, des types utilises pour la table30 %2 %3 %19 %
8215.99.19.00AutresCuillers ou fourchettes, des types utilises pour la table30 %2 %3 %19 %
8215.99.91.00En aciers inoxydablesAutres30 %2 %3 %19 %
8215.99.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit
Classer une marchandise →
Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 82

82.0182.0282.0382.0482.0582.0682.0782.0882.0982.1082.1182.1282.1382.14