DUMIA · Algérie

Position 52.11 — Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton…

40 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 52.11

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
5211.11.10.00Tissus elastiquesA armure toile30 %2 %3 %19 %
5211.11.91.00d'une largeur n'excedant pas 85 cmAutres30 %2 %3 %19 %
5211.11.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
5211.12.10.00Tissus elastiquesA armure serge, y compris le croise, dont le rapport d'armure n'excede pas 430 %2 %3 %19 %
5211.12.91.00d'une largeur n'excedant pas 85 cmAutres30 %2 %3 %19 %
5211.12.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
5211.19.10.00Tissus elastiquesAutres tissus30 %2 %3 %19 %
5211.19.91.00d'une largeur n'excedant pas 85 cmAutres30 %2 %3 %19 %
5211.19.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
5211.20.00.00Blanchis30 %2 %3 %19 %
5211.31.10.00Tissus elastiquesA armure toile30 %2 %3 %19 %
5211.31.91.00d'une largeur n'excedant pas 85 cmAutres30 %2 %3 %19 %
5211.31.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
5211.32.10.00Tissus elastiquesA armure serge, y compris le croise, dont le rapport d'armure n'excede pas 430 %2 %3 %19 %
5211.32.91.00d'une largeur n'excedant pas 85 cmAutres30 %2 %3 %19 %
5211.32.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
5211.39.10.00Tissus elastiquesAutres tissus30 %2 %3 %19 %
5211.39.91.00d'une largeur n'excedant pas 85 cmAutres30 %2 %3 %19 %
5211.39.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
5211.41.10.00Tissus elastiquesA armure toile30 %2 %3 %19 %
5211.41.91.00d'une largeur n'excedant pas 85 cmAutres30 %2 %3 %19 %
5211.41.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
5211.42.10.00Tissus elastiquesTissus dits "Denim"30 %2 %3 %19 %
5211.42.91.00d'une largeur n'excedant pas 85 cmAutres30 %2 %3 %19 %
5211.42.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
5211.43.10.00Tissus elastiquesAutres tissus, a armure serge y compris le croise dont le rapport d'armure n'excede pas 430 %2 %3 %19 %
5211.43.91.00d'une largeur n'excedant pas 85 cmAutres30 %2 %3 %19 %
5211.43.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
5211.49.10.00Tissus elastiquesAutres tissus30 %2 %3 %19 %
5211.49.91.00d'une largeur n'excedant pas 85 cmAutres30 %2 %3 %19 %
5211.49.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
5211.51.10.00Tissus elastiquesA armure toile30 %2 %3 %19 %
5211.51.91.00d'une largeur n'excedant pas 85 cmAutres30 %2 %3 %19 %
5211.51.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
5211.52.10.00Tissus elastiquesA armure serge, y compris le croise, dont le rapport d'armure n'excede pas 430 %2 %3 %19 %
5211.52.91.00d'une largeur n'excedant pas 85 cmAutres30 %2 %3 %19 %
5211.52.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
5211.59.10.00Tissus elastiquesAutres tissus30 %2 %3 %19 %
5211.59.91.00d'une largeur n'excedant pas 85 cmAutres30 %2 %3 %19 %
5211.59.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 52

52.0152.0252.0352.0452.0552.0652.0752.0852.0952.1052.12