DUMIA · Algérie

Position 46.02 — Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir matières à tresser ou confectionnés à l’aide des articles n° 46.01

28 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 46.02

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
4602.11.10.00Obtenus par methode traditionnelleEn bambou30 %2 %3 %19 %
4602.11.91.00Valises, malles de voyage, cabas, couffins et sacs a mainAutres30 %2 %3 %19 %
4602.11.92.00Paniers, corbeilles et hottes, y compris les paniers a poissons ou a fruitsAutres30 %2 %3 %19 %
4602.11.93.00Bourriches, billots et emballages similaires en eclisses ou rubans de bois entrelacesAutres30 %2 %3 %19 %
4602.11.94.00Nasses a poissons, casiers a homards et articles similaires cages a oiseaux et ruchesAutres30 %2 %3 %19 %
4602.11.95.00Articles de menage ou autres articles d'economie domestiqueAutres30 %2 %3 %19 %
4602.11.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
4602.12.10.00Obtenus par methode traditionnelleEn rotin30 %2 %3 %19 %
4602.12.91.00Valises, malles de voyage, cabas, couffins et sacs a mainAutres30 %2 %3 %19 %
4602.12.92.00Paniers, corbeilles et hottes, y compris les paniers a poissons ou a fruitsAutres30 %2 %3 %19 %
4602.12.93.00Bourriches, billots et emballages similaires en eclisses ou rubans de bois entrelacesAutres30 %2 %3 %19 %
4602.12.94.00Nasses a poissons, casiers a homards et articles similaires cages a oiseaux et ruchesAutres30 %2 %3 %19 %
4602.12.95.00Articles de menage ou autres articles d'economie domestiqueAutres30 %2 %3 %19 %
4602.12.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
4602.19.10.00Obtenus par methode traditionnelleAutres30 %2 %3 %19 %
4602.19.91.00Valises, malles de voyage, cabas, couffins et sacs a mainAutres30 %2 %3 %19 %
4602.19.92.00Paniers, corbeilles et hottes, y compris les paniers a poissons ou a fruitsAutres30 %2 %3 %19 %
4602.19.93.00Bourriches, billots et emballages similaires en eclisses ou rubans de bois entrelacesAutres30 %2 %3 %19 %
4602.19.94.00Nasses a poissons, casiers a homards et articles similaires cages a oiseaux et ruchesAutres30 %2 %3 %19 %
4602.19.95.00Articles de menage ou autres articles d'economie domestiqueAutres30 %2 %3 %19 %
4602.19.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
4602.90.10.00Obtenus par methode traditionnelleAutres30 %2 %3 %19 %
4602.90.91.00Valises, malles de voyage, cabas, couffins et sacs a mainAutres30 %2 %3 %19 %
4602.90.92.00Paniers, corbeilles et hottes, y compris les paniers a poissons ou a fruitsAutres30 %2 %3 %19 %
4602.90.93.00Bourriches, billots et emballages similaires en eclisses ou rubans de bois entrelacesAutres30 %2 %3 %19 %
4602.90.94.00Nasses a poissons, casiers a homards et articles similaires cages a oiseaux et ruchesAutres30 %2 %3 %19 %
4602.90.95.00Articles de menage ou autres articles d'economie domestiqueAutres30 %2 %3 %19 %
4602.90.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 46

46.01