DUMIA · Algérie

Position 46.01 — Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes

19 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 46.01

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
4601.21.10.00Confectionnes a partir de tresses et articles similaires en matieres a tresserEn bambou30 %2 %3 %19 %
4601.21.90.00AutresEn bambou30 %2 %3 %19 %
4601.22.10.00Confectionnes a partir de tresses et articles similaires en matieres a tresserEn rotin30 %2 %3 %19 %
4601.22.90.00AutresEn rotin30 %2 %3 %19 %
4601.29.10.00Confectionnes a partir de tresses et articles similaires en matieres a tresserAutres30 %2 %3 %19 %
4601.29.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
4601.92.10.00Tresses et articles similaires en matieres a tresser, meme assembles en bandesEn bambou30 %2 %3 %19 %
4601.92.91.00Confectionnes a partir de tresses et articles similaires en matieres a tresserAutres30 %2 %3 %19 %
4601.92.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
4601.93.10.00Tresses et articles similaires en matieres a tresser, meme assembles en bandesEn rotin30 %2 %3 %19 %
4601.93.91.00Confectionnes a partir de tresses et articles similaires en matieres a tresserAutres30 %2 %3 %19 %
4601.93.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
4601.94.10.00Tresses et articles similaires en matieres a tresser, meme assembles en bandesEn autres matieres vegetales30 %2 %3 %19 %
4601.94.91.00Confectionnes a partir de tresses et articles similaires en matieres a tresserAutres30 %2 %3 %19 %
4601.94.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
4601.99.11.00Raphia synthetiqueTresses et articles similaires en matieres a tresser, meme assembles en bandes30 %2 %3 %19 %
4601.99.19.00AutresTresses et articles similaires en matieres a tresser, meme assembles en bandes30 %2 %3 %19 %
4601.99.91.00Confectionnes a partir de tresses et articles similaires en matieres a tresserAutres30 %2 %3 %19 %
4601.99.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 46

46.02