DUMIA · Algérie

Position 25.30 — Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs

25 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 5 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 25.30

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
2530.10.00.00Vermiculite, perlite et chlorites, non expansees5 %2 %3 %19 %
2530.20.00.00Kieserite, epsomite (sulfates de magnesium naturels)5 %2 %3 %19 %
2530.90.11.00OcresTerres colorantes, meme calcinees ou melangees entre elles5 %2 %3 %19 %
2530.90.12.00Terre de SienneTerres colorantes, meme calcinees ou melangees entre elles5 %2 %3 %19 %
2530.90.13.00Terre d'OmbreTerres colorantes, meme calcinees ou melangees entre elles5 %2 %3 %19 %
2530.90.14.00Terres noires et les terres de Cologne et de CasselTerres colorantes, meme calcinees ou melangees entre elles5 %2 %3 %19 %
2530.90.15.00Terres vertes (terres de Verone et de Chypre)Terres colorantes, meme calcinees ou melangees entre elles5 %2 %3 %19 %
2530.90.16.00Autres terres colorantesTerres colorantes, meme calcinees ou melangees entre elles5 %2 %3 %19 %
2530.90.17.00Melanges de terres colorantesTerres colorantes, meme calcinees ou melangees entre elles5 %2 %3 %19 %
2530.90.20.00Ecume de mer naturelle et reconstitueeAutres5 %2 %3 %19 %
2530.90.30.00AmbreAutres5 %2 %3 %19 %
2530.90.40.00JaisAutres5 %2 %3 %19 %
2530.90.50.00Carbonate de strontium (strontianite), meme calcineeAutres5 %2 %3 %19 %
2530.90.60.00Sulfures d'arsenic naturelsAutres5 %2 %3 %19 %
2530.90.70.00Alunite (pierre d'alun)Autres5 %2 %3 %19 %
2530.90.80.00Lydite (pierre lydienne)Autres5 %2 %3 %19 %
2530.90.91.00Terres agricolesAutres5 %2 %3 %19 %
2530.90.92.00Terres de pouzzolane, de santorin, de trass et similairesAutres5 %2 %3 %19 %
2530.90.93.00Pierres calcaires, dites é pierres lithographiques Autres5 %2 %3 %19 %
2530.90.94.00Debris et tessons de poterieAutres5 %2 %3 %19 %
2530.90.95.00Minerais des metaux des terres raresAutres5 %2 %3 %19 %
2530.90.96.00OpacifiantsAutres5 %2 %3 %19 %
2530.90.97.00Molybdenite enrichieAutres5 %2 %3 %19 %
2530.90.98.00Cryolithe naturelleAutres5 %2 %3 %19 %
2530.90.99.00AutresAutres5 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation de libre circulationCertificat phytosanitaire du pays d'origine
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 25

25.0125.0225.0325.0425.0525.0625.0725.0825.0925.1025.1125.1225.1325.1425.1525.1625.1725.1825.1925.2025.2125.2225.2325.2425.2525.2625.2825.29