DUMIA · Algérie

Position 16.02 — Autres préparations et conserves de viande, d’abats, de sang ou d’insectes

24 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 16.02

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
1602.10.00.00Preparations homogeneisees30 %2 %3 %19 %
1602.20.10.00De foiesd'oie ou de canardDe foies de tous animaux30 %2 %3 %19 %
1602.20.90.00AutresDe foies de tous animaux30 %2 %3 %19 %
1602.31.10.00Non cuitsDe dinde30 %2 %3 %19 %
1602.31.90.00AutresDe dinde30 %2 %3 %19 %
1602.32.10.00Non cuitsDe volailles de l'espéce Gallus domesticus30 %2 %3 %19 %
1602.32.90.00AutresDe volailles de l'espéce Gallus domesticus30 %2 %3 %19 %
1602.39.10.00Non cuitsAutres30 %2 %3 %19 %
1602.39.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
1602.41.00.00Jambons et leurs morceauxDe l'espece porcine30 %2 %3 %19 %
1602.42.00.00Epaules et leurs morceauxDe l'espece porcine30 %2 %3 %19 %
1602.49.00.00Autres, y compris les melangesDe l'espece porcine30 %2 %3 %19 %
1602.50.10.00Non cuitsDe l'espece bovine30 %2 %3 %0 %
1602.50.90.00AutresDe l'espece bovine30 %2 %3 %0 %
1602.90.11.00Preparations de sang de tous animauxConserves30 %2 %3 %0 %
1602.90.12.00Autres, des especes caprine, camelide ou equideConserves30 %2 %3 %0 %
1602.90.13.00Autres, de gibier ou de lapinConserves30 %2 %3 %0 %
1602.90.14.00Autres, de l'espece ovineConserves30 %2 %3 %0 %
1602.90.19.00AutresConserves30 %2 %3 %0 %
1602.90.91.00Preparations de sang de tous animauxAutres30 %2 %3 %19 %
1602.90.92.00Autres, des especes caprine, camelide ou equideAutres30 %2 %3 %0 %
1602.90.93.00Autres, de gibier ou de lapinAutres30 %2 %3 %19 %
1602.90.94.00Autres, de l'espece ovineAutres30 %2 %3 %19 %
1602.90.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produitVisa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 16

16.0116.0316.0416.05