DUMIA · Algérie

Position 10.08 — Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales

17 sous-positions tarifaires. Le droit de douane va de 5 % à 30 % selon la sous-position.

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Sous-positions tarifaires de la position 10.08

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
1008.10.10.00De semenceSarrasin5 %2 %3 %19 %
1008.10.90.00AutresSarrasin15 %2 %3 %19 %
1008.21.00.00De semenceMillet5 %2 %3 %19 %
1008.29.10.00Millet du type utilis pour l'alimentation humaineAutres30 %2 %3 %19 %
1008.29.20.00Millet du type utilis pour l'alimentation des oiseauxAutres30 %2 %3 %19 %
1008.29.90.00Autres types de milletAutres30 %2 %3 %19 %
1008.30.10.00De semenceAlpiste5 %2 %3 %19 %
1008.30.90.00Alpiste autre que de semenceAlpiste30 %2 %3 %19 %
1008.40.10.00De semenceFonio (Digitaria spp.)5 %2 %3 %19 %
1008.40.90.00AutresFonio (Digitaria spp.)30 %2 %3 %19 %
1008.50.10.00De semenceQuinoa (Chenopodium quinoa)5 %2 %3 %19 %
1008.50.90.00AutresQuinoa (Chenopodium quinoa)30 %2 %3 %19 %
1008.60.10.00De semenceTriticale5 %2 %3 %19 %
1008.60.90.00AutresTriticale30 %2 %3 %19 %
1008.90.10.00De semenceAutres cereales5 %2 %3 %19 %
1008.90.91.00DariAutres30 %2 %3 %19 %
1008.90.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitAutorisation de libre circulationAutorisation technique prealable d'importation des produits phytosanitaires a usage agricoleCertificat phytosanitaire du pays d'origineDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 10

10.0110.0210.0310.0410.0510.0610.07