DUMIA · Algérie

Position 06.02 — Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons

23 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 5 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 06.02

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
0602.10.10.00De vigneBoutures non racinees et greffons5 %2 %3 %19 %
0602.10.21.00De rosaceesDe plants fruitiers5 %2 %3 %19 %
0602.10.29.00AutresDe plants fruitiers5 %2 %3 %19 %
0602.10.91.00De plants forestiersAutres5 %2 %3 %19 %
0602.10.92.00De plantes ornementalesAutres5 %2 %3 %19 %
0602.10.93.00De plantes medicinalesAutres5 %2 %3 %19 %
0602.10.99.00d'autres plantesAutres5 %2 %3 %19 %
0602.20.10.00Plants de vigne, greffes ou racinesArbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, a fruits comestibles, greffes ou non5 %2 %3 %9 %
0602.20.20.00Autres, greffésArbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, a fruits comestibles, greffes ou non5 %2 %3 %19 %
0602.20.90.00AutresArbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, a fruits comestibles, greffes ou non5 %2 %3 %19 %
0602.30.00.00Rhododendrons et azalees, greffes ou non5 %2 %3 %19 %
0602.40.10.00Fleuris ou en boutonsRosiers, greffes ou non5 %2 %3 %19 %
0602.40.90.00AutresRosiers, greffes ou non5 %2 %3 %19 %
0602.90.10.00Plants fruitiers non greffes (sauvageons)Autres5 %2 %3 %19 %
0602.90.20.00Jeunes plants forestiersAutres5 %2 %3 %9 %
0602.90.30.00Autres plantes ornementalesAutres5 %2 %3 %19 %
0602.90.91.00Blanc de champignonsAutres5 %2 %3 %19 %
0602.90.92.00Plants d'ananasAutres5 %2 %3 %19 %
0602.90.93.00Plants de legumes et plants de fraisiersAutres5 %2 %3 %19 %
0602.90.94.00Plantes de plein airAutres5 %2 %3 %19 %
0602.90.95.00Portes greffes racinésAutres5 %2 %3 %19 %
0602.90.96.00Autres plants fruits, greffésAutres5 %2 %3 %19 %
0602.90.99.00AutresAutres5 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation de libre circulationAutorisation technique prealable d'importation des produits phytosanitaires a usage agricoleCertificat phytosanitaire du pays d'origine
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 6

06.0106.0306.04