DUMIA · Algérie

Position 78.01 — Plomb raffiné, sous forme brute

6 sous-positions tarifaires. Le droit de douane va de 5 % à 15 % selon la sous-position.

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Sous-positions tarifaires de la position 78.01

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
7801.10.10.00LingotsPlomb affine5 %2 %3 %19 %
7801.10.90.00AutresPlomb affine5 %2 %3 %19 %
7801.91.10.00LingotsContenant de l'antimoine comme autre element predominant en poids15 %2 %3 %19 %
7801.91.90.00AutresContenant de l'antimoine comme autre element predominant en poids15 %2 %3 %19 %
7801.99.10.00LingotsAutres15 %2 %3 %19 %
7801.99.90.00AutresAutres15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 78

78.0278.0478.06