DUMIA · Algérie

Position 45.04 — Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré

8 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 45.04

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
4504.10.10.00Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes30 %2 %3 %19 %
4504.10.20.00Carreaux de toute forme30 %2 %3 %19 %
4504.10.30.00Cylindres pleins, y compris les disques30 %2 %3 %19 %
4504.90.10.00BouchonsAutres30 %2 %3 %19 %
4504.90.20.00Flotteurs pour filets de peche en liegeAutres30 %2 %3 %19 %
4504.90.30.00JointsAutres30 %2 %3 %19 %
4504.90.40.00Rondelles ou disques pour fond de capsulesAutres30 %2 %3 %19 %
4504.90.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 45

45.0145.0245.03